Exonération de responsabilité et conditions d’utilisation

Sauf indication contraire figurant expressément dans les présentes conditions d’utilisation ou à un autre endroit de notre site Internet, seules les conditions d’utilisation suivantes s’appliquent à l’accès et à l’utilisation de notre site Internet et des informations, offres et contenus qui s’y trouvent.

Dès lors que le terme « Vlieseline » est mentionné, il est fait référence au groupe Freudenberg et plus précisément à la société Freudenberg Performance Materials Apparel GmbH & Co. KG.

1. Informations et téléchargements

 Toutes les informations contenues sur notre site, qu’elles proviennent directement de notre groupe ou de tiers, sont mises à disposition sans aucune garantie d'exactitude, d'exhaustivité, ou d'actualité.

Dès lors que des documents sont mis à disposition sur ce site en vue d’être téléchargés, les conditions particulières suivantes sont applicables :

Toute personne est autorisée à consulter, copier, imprimer et distribuer ce document, dans la mesure où ces actions interviennent uniquement et exclusivement à des fins non commerciales. Toute utilisation des documents, copies, impressions ou autres reproductions à des fins commerciales est interdite. Toute copie ou reproduction de tout ou partie d’un document doit comporter une mention relative au droit d’auteur en indiquant précisément le nom du titulaire du droit concerné et l’adresse Internet / URL comme source. Vlieseline se réserve le droit de révoquer cette autorisation à tout moment sans en indiquer les raisons. Dans ce cas, toute utilisation devra cesser immédiatement dès la prise de connaissance de cette révocation.

2. Droit d’auteur et marques déposées

Les contenus de ce site et des documents mis à disposition pour le téléchargement sont protégés par le droit d’auteur. Sauf indication contraire figurant dans les présentes conditions d’utilisation ou à un autre endroit de notre site Internet, tout type d’utilisation et/ou d’exploitation sans l’accord préalable écrit de Vlieseline est interdite. Ceci s’applique notamment à tout type de traitement, modification, traduction, copie, impression, sauvegarde durable ou reproduction.

Vlieseline s’efforce de respecter les droits d’auteur s’appliquant aux informations et documents mis à disposition sur ce site. Toutefois, en cas de violation de droits d’auteur, Vlieseline s’engage après notification écrite, à prendre toutes les mesures nécessaires afin d’écarter toute autre violation de ce droit d’auteur.

Au sein de l'offre Internet, toutes les marques et marques déposées mentionnées et, le cas échéant, protégées par des tiers sont soumises sans restriction aux dispositions du droit en vigueur concernant les marques et les droits des propriétaires respectifs. La seule mention d'une marque ne permet pas d'en déduire qu'elle n'est pas protégée par les droits d'auteur de tiers.

Toute utilisation non autorisée ou frauduleuse, notamment des marques Vlieseline, Vilene et Fliselina est interdite.

3. Exonération de responsabilité

Vlieseline n'assume aucune garantie, qu’elle soit expresse ou implicite, en ce qui concerne l’exactitude, l’exhaustivité ou l’actualité des informations mises à disposition sur ce site.

Vlieseline décline toute responsabilité pour les dommages résultant directement ou indirectement des informations proposées ou mises à disposition. Toute responsabilité liée à des dommages consécutifs et à un manque à gagner est exclue.

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L’exonération de responsabilité ne s’applique pas en cas d’atteinte à la vie, au corps humain ou à la santé des personnes et en cas de faute intentionnelle et de négligence grave ainsi que dans le cadre de la loi allemande sur la responsabilité du fait des produits.

 Ces conditions d’utilisation, les informations mises à disposition sur notre site, y compris les documents proposés en téléchargement, sont mis à jour, modifiés ou complétés de temps en temps ; ces modifications et/ou compléments sont insérés dans les nouvelles éditions des conditions d’utilisation et des documents. Vlieseline peut à tout moment procéder à des améliorations et/ou modifications des informations et documents proposés.

4. Validité juridique

Cette exonération de responsabilité doit être considérée comme partie de l’offre Internet à partir de laquelle l’utilisateur est renvoyé à ce site. Si certaines parties ou formulations du présent texte n’étaient pas, plus ou pas entièrement conformes à la législation en vigueur, cela n’affecterait en rien le contenu et la validité des autres parties du document.